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Taxes | Découvrir la taxation municipale (FV1V0677)


Description
Déployée par le service des finances

Objectif
Découvrir l’univers de la taxation municipale à Montréal

Clientèle visée
Cette formation est destinée aux personnes qui commencent à travailler à la Direction des revenus, dans un point de service en arrondissement ou encore à la centrale téléphonique 311.

Elle s’adresse également à tout le personnel qui désire découvrir l’univers de la taxation municipale, en ce qui a trait aux différentes taxes et à l’origine des montants facturés et perçus par la Ville de Montréal.

Durée
approximativement 6h

Renseignements
Courriel : formation_taxes_finance@montreal.ca

mots clés: Taxes, finance, taxation, taxes foncières, taxes municipales, fiscalité, étalement, facturation, facture, droits sur les mutations, recettes diverses, sdc
Contenu
  • Module 1: introduction (DURÉE : 15 MINUTES)
  • Avant de débuter
  • Introduction aux taxes
  • module 2: Les taxes foncières (durée: approximativement 3h30)
  • Comment sont calculées les taxes
  • Les différentes taxes foncières
  • Le compte de taxes foncières
  • Immeubles non résidentiels - Particularités
  • Les terrains vagues
  • Les immeubles exempts
  • Les modifications au rôle d'évaluation foncière
  • Paiement des taxes
  • module 3: Les droits sur les mutations (durée: 45 minutes)
  • Les droits sur les mutations immobilières
  • module 4: Les cotisations SDC (DURÉE : 30 MINUTES)
  • Les cotisations SDC
  • module 5: les recettes diverses (durée: 30 minutes)
  • Les recettes diverses
  • module 6: quiz et conclusion (Durée : 30 minutes)
  • Quiz récapitulatif
  • Pour terminer
  • Sondage de satisfaction
Règles d'achèvement
  • Vous devez compléter les unités "Quiz récapitulatif"
  • Conduit à un certificat d'une durée: Toujours