Pour prévenir la collusion, il est essentiel de la repérer rapidement. À chacune des étapes d’un processus contractuel, allant du dépôt des soumissions à l’exécution du contrat, des évènements peuvent révéler des indices de collusion. Il est important de savoir comment les identifier et les transmettre au Bureau de l’inspecteur général.
Objectifs Ce module dévoile comment des indices de collusions peuvent apparaître tout au long de la réalisation d’un projet, autant durant le processus d’approvisionnement que durant l’exécution de celui-ci.
Contenu• Apprendre à utiliser la liste des indices de collusion;
• Identifier des indices à différentes étapes du processus contractuel;
• Comprendre l’importance de transmettre les indices au Bureau de l’inspecteur général.
Clientèle viséeCette formation s’adresse plus particulièrement aux employés qui prennent part aux processus d’octroi et de gestion de contrat. Elle vise autant les employés de la Ville, que les élus et les employés des sociétés paramunicipales.
Durée10 minutes
RenseignementsCourriel :
formation@bigmtl.ca